Association - Atelier du Parc, La Chaux-de- Fonds
STATUTS
Art. 1.
L'Atelier du Parc est une association à but non lucratif régie par les présents statuts et par les articles
60 et suivants du CCS.
Art. 2.
L'association a pour buts de :
Offrir à ses membres un espace convivial pour exprimer leur créativité et permettre d'échanger leurs
expériences et savoirs.
Proposer des sorties, stages et/ou expositions privées ou par l'association Bon Pied Bon Art dont
L'Atelier du Parc est membre.
Organiser des journées liées aux activités du lieu : rencontre des samedis, cours.
Permettre aux membres de l'association de tisser des liens sociaux dans et à l'extérieur de l'Atelier.
Art. 3.
Le siège de l'Association est sis à la rue du Parc 75, 2300 la Chaux-de- Fonds. L'adresse pour le
courrier: Atelier du Parc c/o Estelle Picard, Temple-Allemand 71, 2300 La Chaux-de- Fonds.
Art. 4.
Les organes de l'Association sont :
L'Assemblée générale,
Le Comité,
L'organe de contrôle des comptes.
Art. 5.
Les ressources de l'Association sont constituées par :
Les cotisations des membres,
Les dons,
Les produits des activités de l'Association.
L'exercice commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.
Art. 6.
Toutes personnes ou organismes intéressés à la réalisation des buts (art 2.) peuvent être membres.
Art. 7.
L'Association est composée de :
Membres actifs, membres passifs.
Art. 8.
Les nouveaux membres sont présentés au Comité.
Art. 9.
La qualité du membre se perd par la démission ou par l'exclusion pour juste motif. Elle est du ressort
du comité.
Art. 10.
L'Assemblée générale est le pouvoir suprême de l'Association.
Art. 11.
Les compétences de l'Assemblée générale sont les suivantes :
Adopte et modifie les statuts,
Élit les membres du comité et les contrôleurs des comptes,
Fixe les cotisations des différents membres,
Donne décharge au Comité et aux contrôleurs des comptes,
Donne décharge au Comité pour les orientations de travail,
Prend position pour les projets.
Art. 12.
Les Assemblées sont convoquées au moins 20 jours à l'avance par le Comité. Si besoin, le Comité
peut convoquer des AG extraordinaires.
Art. 13.
L'Assemblée est présidée par la Présidente ou un autre membre du Comité.
Art. 14.
Les décisions de l'Assemblée générale sont prises à la majorité des membres présents. En cas
d'égalité des voix, celle de la Présidente est prépondérante.
Art. 15.
Les votations ont lieu à mains levées.
Art. 16.
L'Assemblée générale se réunit une fois par an sur convocation du Comité.
L'ordre du jour de cette assemblée annuelle comprend :
Le rapport du Comité sur l'activité de l'Association pendant l'année écoulée,
Le rapport des comptes,
L'élection du Comité et des contrôleurs des comptes,
Les propositions individuelles et échange de points de vue/décisions concernant le développement
de l'Association.
Art. 17.
Le Comité se compose d'au minimum 3 membres nommés et se constitue lui-même.
Art. 18.
L'Association est valablement engagée par la signature collective de deux membres du Comité.
Art. 19.
Le Comité est chargé de prendre les mesures utiles pour atteindre les objectifs visés, de convoquer
l'AG, de prendre les décisions relatives à l'admission, démission ou exclusion des membres, de veiller
à l'application des statuts et du règlement signé l'engagement et d'administrer les biens de
l'Association.
Art. 20.
Le comité est responsable de la gestion des comptes de l'Association. Il engage/licencie les
collaborateurs salariés et bénévoles de l'Association. Il peut confier à toute personne de l'Association
ou extérieure à celle-ci un mandat limité dans le temps.
Art. 21.
La dissolution de l'Association est décidée par l'Assemblée générale à la majorité des membres actifs
présents. L'actif éventuel sera attribué soit à un organisme se proposant d'atteindre des buts
analogues, soit à une œuvre de bienfaisance du choix du Comité.